Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Le droit de la Plaisance
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rlp1303
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Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Message par rlp1303 »

Bonjour à tous,

Je suis ressortissant français domicilié en Belgique. Je compte racheter à des Anglais un bateau (Zodiac Pro 5.50 équipé d'un moteur de 70 cv) naviguant exclusivement en France. Et là, je m'embrouille un peu dans les procédures administratives et obligations des différents pays concernés.

Si j'ai bien compris ce que j'ai lu sur les sites des administrations belges et françaises:

- je dois obtenir une "lettre de pavillon" me permettant de naviguer sous pavillon belge car je suis domicilé en Belgique (unique résidence). Par contre, il n'est pas nécessaire d'immatriculer le bateau en Belgique puisqu'il ne quittera pas la Bretagne et ne naviguera donc pas dans les eaux belges.

- il n'est pas nécessaire d'immatriculer le bateau en France car je n'y réside pas.

Est-ce à dire que mon bateau n'aura aucune immatriculation et uniquement une "lettre de pavillon"/un pavillon belge?

Y a-t-il, à votre connaissance, d'autres démarches à faire pour que je puisse naviguer en France avec ce bateau belge?

Merci d'avance de votre aide!
Cordialement,
Ronan LE POUPON


Chose
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Re: Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Message par Chose »

Un lien utile : http://mobilit.belgium.be/fr/navigation ... e_pavillon

La lettre de pavillon vaut immatriculation pour la navigation en mer.

Cordialement.


Bayliner 2855 - année 1992 - moteur Mercruiser 5.7 - 260 ch.
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kv33
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Re: Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Message par kv33 »

Bonjour Chose,
" Je compte racheter à des Anglais un bateau (Zodiac Pro 5.50 équipé d'un moteur de 70 cv)"
Quelle est la nationalité du pavillon du bateau que vous voulez racheter ?
Bien cordialement :Cool:
PS : Toutes mes excuses, mon post était destiné à rlp1303 et non à vous.


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rlp1303
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Re: Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Message par rlp1303 »

Chose a écrit :Un lien utile : http://mobilit.belgium.be/fr/navigation ... e_pavillon

La lettre de pavillon vaut immatriculation pour la navigation en mer.

Cordialement.
Merci "Chose"! C'est bien ce que j'avais cru comprendre!
Entretemps, j'ai écrit à au Service d'accueil des plaisanciers de la DDTM de Quimper pour en avoir le cœur net.
Cordialement,
rlp1303


Odysseus
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Re: Naviguer avec un bateau belge en France: besoin d'aide!

Message par Odysseus »

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