Bonjour,
habitant en bord de méditerranée, je possède un 12m. moteur.
J'ai la chance, également, d'avoir un T2 sur le port de Sanary que je dédie à la location saisonnière.
Parlant avec mes locataires, certains aimeraient bien que je les emmène faire une promenade ou une parie de pêche quelques heures dans leur séjour .
Je ne veux pas en faire profession vu mon âge, c'est trop tard.
Mais, j'aimerais qu'ils participent au moins, au carburant.
Mes questions:
- Faut-il une autorisation pour effectuer ces promenades?
- Puis-je demander une participation?
- Mon assurance tous-risques est-elle adaptée pour cette responsabilité ou est-ce spécial?
Merci par avance de vos réponses.
A bientôt.
J2M
Promenades en mer.
Re: Promenades en mer.
Hello
tu ne fais pas de contrat de location avec skipper ?
Tu ne fais pas de contrat de location sans skipper ?
tu ne fais pas de location juste un partage de frais !!! donc aucun soucis
Je partage des ballades sur un site style BlaBlacar (Vogue ) et on partage les frais de bouche et de Go
Pour l'assurance le mieux c'est de leur demande directement mais c'est comme si tu emmènes des copains donc pas de soucis d'assurance
Pas besoin de déclaration et autres
Heureusement
tu ne fais pas de contrat de location avec skipper ?
Tu ne fais pas de contrat de location sans skipper ?
tu ne fais pas de location juste un partage de frais !!! donc aucun soucis
Je partage des ballades sur un site style BlaBlacar (Vogue ) et on partage les frais de bouche et de Go
Pour l'assurance le mieux c'est de leur demande directement mais c'est comme si tu emmènes des copains donc pas de soucis d'assurance
Pas besoin de déclaration et autres
Heureusement
Bombard 500 DB (vendu)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
Cranchi Zaffiro 32 (vendu)
Dufour 382 GL
Catamaran (en projet)
Capelli 570 (vendu)
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- Pascal 31b
- Force 9
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- Statut : Hors ligne
Re: Promenades en mer.
Hello,
A part que si ce ne sont pas des copains mais (entre autres) des locataires de ta location saisonnière, tout peut basculer en cas d'accident.
La nature humaine étant ce qu'elle est, ces locataires peuvent se retourner contre le propriétaire du bateau.
Le lien contractuel de la location saisonnière peut constituer la base d'une relation commerciale. La participation aux frais une autre.
Donc, attention.
A part que si ce ne sont pas des copains mais (entre autres) des locataires de ta location saisonnière, tout peut basculer en cas d'accident.
La nature humaine étant ce qu'elle est, ces locataires peuvent se retourner contre le propriétaire du bateau.
Le lien contractuel de la location saisonnière peut constituer la base d'une relation commerciale. La participation aux frais une autre.
Donc, attention.
Faeton 11.80 - 2 x 370 cv Yanmar
Re: Promenades en mer.
Bonjour
@ pascal 31b, je suis tout à fait de ton avis.......
Et même sans incident la délation est il le semble le sport favori de certains ..........
Quand je vois le nombre de courriers, anonyme bien sur qui arrivent dans les services fiscaux, douanier ou autres c' est effarant.
Donc paricipation aux frais.......Attention , idem pour l' assurance en cas de gros pépins , l' enquête aura vite démontrée que lesersonnes à bord n' étaient pas des cousins de passage.........
@ pascal 31b, je suis tout à fait de ton avis.......
Et même sans incident la délation est il le semble le sport favori de certains ..........
Quand je vois le nombre de courriers, anonyme bien sur qui arrivent dans les services fiscaux, douanier ou autres c' est effarant.
Donc paricipation aux frais.......Attention , idem pour l' assurance en cas de gros pépins , l' enquête aura vite démontrée que lesersonnes à bord n' étaient pas des cousins de passage.........
Re: Promenades en mer.
Bonjour,
c'est sur que de nos jours mieux vaut être prudent, un accident est si vite arrivée qu'il vaut mieux être en règle.
A partir du moment ou il y a rétribution même si c'est juste essence et bouffe ça craint.
il y a peut être une piste à étudier c'est de l'inclure dans ton contrat de location mais rien de sur du tout.
A vérifier auprès de personnes compétentes.
bonne journée
seb
c'est sur que de nos jours mieux vaut être prudent, un accident est si vite arrivée qu'il vaut mieux être en règle.
A partir du moment ou il y a rétribution même si c'est juste essence et bouffe ça craint.
il y a peut être une piste à étudier c'est de l'inclure dans ton contrat de location mais rien de sur du tout.
A vérifier auprès de personnes compétentes.
bonne journée
seb
MERRY FISHER 1095
Port d'attache Bormes les mimosas
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- Force 9
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Re: Promenades en mer.
Bonjour à tous,
Voici quelques réflexions personnelles sur le sujet :
A l'instar du covoiturage, je ne pense pas qu'il y ait de problème "juridique" ou "fiscal" à partager des frais lors d'une sortie en mer. Cela se pratique par exemple dans les associations de plaisanciers pour les journées de pêche au thon très consommatrices de carburant... Il reste à bien vérifier les termes de son assurance !
Par contre, il s'agit bien d'un "partage" de frais et en aucun cas d'une opération lucrative qui induirait une relation commerciale. Dans ce cas, on tomberait sous le coup de la loi pour activité commerciale illicite non déclarée avec son corollaire de lourdes sanctions possibles.
Cependant, méfiant par expérience de la nature humaine... je ne prendrais pas le risque d'embarquer des étrangers en petite croisière, ni même à la journée. Les aléas en mer sont nombreux (coup de mer, panne, fausse manœuvre, chute à bord, et j'en passe...). La potentialité que les passagers se retournent contre le maître de bord est plausible dans une société très "américanisée", et le risque de poursuites juridiques(même si totalement injustifiées), est réel.
A titre personnel, et cela une fois de plus n'engage que moi, ... je ne le ferais pas.
Voici quelques réflexions personnelles sur le sujet :
A l'instar du covoiturage, je ne pense pas qu'il y ait de problème "juridique" ou "fiscal" à partager des frais lors d'une sortie en mer. Cela se pratique par exemple dans les associations de plaisanciers pour les journées de pêche au thon très consommatrices de carburant... Il reste à bien vérifier les termes de son assurance !
Par contre, il s'agit bien d'un "partage" de frais et en aucun cas d'une opération lucrative qui induirait une relation commerciale. Dans ce cas, on tomberait sous le coup de la loi pour activité commerciale illicite non déclarée avec son corollaire de lourdes sanctions possibles.
Cependant, méfiant par expérience de la nature humaine... je ne prendrais pas le risque d'embarquer des étrangers en petite croisière, ni même à la journée. Les aléas en mer sont nombreux (coup de mer, panne, fausse manœuvre, chute à bord, et j'en passe...). La potentialité que les passagers se retournent contre le maître de bord est plausible dans une société très "américanisée", et le risque de poursuites juridiques(même si totalement injustifiées), est réel.
A titre personnel, et cela une fois de plus n'engage que moi, ... je ne le ferais pas.
Flyer 701 et Quicksilver 6.50 DC vendus - Ocqueteau 815
Re: Promenades en mer.
A mon avis, et ce n'est que mon avis, s'ils sont super sympa, pourquoi pas..?
Après quelques vérifications auprès de son assureur que le risque est bien garanti dans les conditions générales.
Après avoir fait signer une renonciation à tout recours juridique et civil, y compris si la clause est "léonine".. se le faire confirmer par un avocat..
Quand au niveau fiscal, rien de répréhensible tant qu'il n'y a pas de bénéfice..
Après quelques vérifications auprès de son assureur que le risque est bien garanti dans les conditions générales.
Après avoir fait signer une renonciation à tout recours juridique et civil, y compris si la clause est "léonine".. se le faire confirmer par un avocat..
Quand au niveau fiscal, rien de répréhensible tant qu'il n'y a pas de bénéfice..
Fletcher Vigo 180, Invader 210, Princess 266.
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