Bonjour tous le mondes
je voudrais des informations pour vendre un vieux moteur hors-bord qu'ont m'a donner a l'achat d'une coque vendu sans accessoires...j'ai fait les papiers de la coque a mon nom et je voudrais vendre le moteur et'il possible de faire un acte de vente a mon nom ou c'est comme la coque faut d 'abord mettre le moteur a mon nom pour pouvoir le vendre?
Merci a vous
Acte de vente moteur hors-bord
Re: Acte de vente moteur hors-bord
Un moteur n'as pas de papier à proprement parler
Tu fais un acte de vente vendeur /acheteur (modele prix etc etc ..)
Un bateau a des papiers 'affaire maritime" mais pas un moteur donc mettre le moteur à ton nom ??? je ne comprend pas à quoi tu penses !!!???
exemple
http://motogubin.free.fr/modele_acte_de ... moteur.pdf
Tu fais un acte de vente vendeur /acheteur (modele prix etc etc ..)
Un bateau a des papiers 'affaire maritime" mais pas un moteur donc mettre le moteur à ton nom ??? je ne comprend pas à quoi tu penses !!!???
exemple
http://motogubin.free.fr/modele_acte_de ... moteur.pdf
Bombard 500 DB (vendu)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
Cranchi Zaffiro 32 (vendu)
Dufour 382 GL
Catamaran (en projet)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
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Re: Acte de vente moteur hors-bord
Effectivement pas d’enregistrement d’un moteur. Tu peux le vendre comme n’importe quel objet. J’ai déjà vendu un moteur d’annexe via un site connu sans acte de vente et sans aucune formalité.
Prestige 34, 2 x D4 260, Marseille