Bonjour ,
Je suis retraité et suis adhérent d'une association possédant un navire (NUC)
Naviguant l'été avec des touristes et l'hiver , avec des copains nous faisons l'entretien du bateau ( peinture , grément , machine ....)
Je souhaiterais connaître : ex. Si en période de navigation touristique un cordage , une épissure , rides d'haubanage viendrait (suite a rupture) blesser une ou plusieurs personnes ; vers qui se tournerais les responsabilités ? Le capitaine ? la RC de la personne ayant effectué l'entretien ? ( grément courant et dormant )
Merci d'avance de vos réponses
Responsabilité
Re: Responsabilité
Bonjour
C’est difficile a répondre comme cela (voir impossible )
En principe c’est l’assurance du bateau mais ce qui complique c’est que vous vous declarez en association pas en pro indépendant
Quelle compagnie d’assurance quelle type de contrat
Le mieux c’est certainement de poser la question a la compagnie qui assure
C’est tellement complique le code des assurances
C’est difficile a répondre comme cela (voir impossible )
En principe c’est l’assurance du bateau mais ce qui complique c’est que vous vous declarez en association pas en pro indépendant
Quelle compagnie d’assurance quelle type de contrat
Le mieux c’est certainement de poser la question a la compagnie qui assure
C’est tellement complique le code des assurances
Modifié en dernier par F3D73 le 29 sept. 2022, 18:30, modifié 1 fois.
Bombard 500 DB (vendu)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
Cranchi Zaffiro 32 (vendu)
Dufour 382 GL
Catamaran (en projet)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
Cranchi Zaffiro 32 (vendu)
Dufour 382 GL
Catamaran (en projet)
Re: Responsabilité
Même réponse, voir avec l'assureur et surtout bien lire le contrat et ses petites lignes.
Fletcher Vigo 180, Invader 210, Princess 266.
Re: Responsabilité
Surtout les petites lignes
Bombard 500 DB (vendu)
Capelli 570 (vendu)
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Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
Cranchi Zaffiro 32 (vendu)
Dufour 382 GL
Catamaran (en projet)
Capelli 570 (vendu)
Zodiac Pro open 550 (vebdu)
NJ 600 (vendu)
Overboat 23 (vendu)
Capelli 770 WA (vendu)
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