Carte de circulation co propriétaire
Posté : 23 févr. 2020, 17:53
Bonjour,
Etant plaisancier, ma question est la suivante : nous avons partagé à 2 un bateau de plaisance de 5 mètres, donc 2 propriétaires ( 1 à 51% et 1 à 49%), le propriétaire majoritaire à envoyé les papiers à la maritime avec le document de vente stipulant les 2 propriétaires concernés. Ce dernier vient de recevoir sa nouvelle carte de navigation par courrier, mais celle-ci ne fait apparaître que son nom. Et moi rien de mon côté. Est-ce normal ? Ne doit il pas y avoir les 2 noms mentionnés ? Ou vais je recevoir une carte à mon nom uniquement ? Merci de votre réponse,
Cordialement,
Rénald
Etant plaisancier, ma question est la suivante : nous avons partagé à 2 un bateau de plaisance de 5 mètres, donc 2 propriétaires ( 1 à 51% et 1 à 49%), le propriétaire majoritaire à envoyé les papiers à la maritime avec le document de vente stipulant les 2 propriétaires concernés. Ce dernier vient de recevoir sa nouvelle carte de navigation par courrier, mais celle-ci ne fait apparaître que son nom. Et moi rien de mon côté. Est-ce normal ? Ne doit il pas y avoir les 2 noms mentionnés ? Ou vais je recevoir une carte à mon nom uniquement ? Merci de votre réponse,
Cordialement,
Rénald