Nouveau système Immatriculation bateau au 1er janvier 2022

Le droit de la Plaisance
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F3D73
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Re: Nouveau système Immatriculation bateau au 1er janvier 2022

Message par F3D73 »

Donc t’es bon pour Lyon ..en mode manuel ….comme je l’ai fait sur La Rochelle (car je n’avais pas non plus de numero cause l’ancien proprio avait dans un premier temps perdu les papiers ET n’avait pas fait ce qu’il fallait au bout de 6 MOIS …..)


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Re: Nouveau système Immatriculation bateau au 1er janvier 2022

Message par rc174 »

:)
Bonjour,

Je cherche la réglementation concernant les lettrages du nom et de l'immatriculation dans le cas d'un bateau à moteurs de plus de 7 mètres, 9 plus précisément.

J'ai trouvé une taille de 4 cm de hauteur minimum pour l'immatriculation posée de chaque coté du bateau, pouvez vous me confirmer..?
Et où poser le nom du bateau ,?

Sur le tableau arrière, et en quelle taille de lettrage..?
Merci, d'avance.


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F3D73
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Re: Nouveau système Immatriculation bateau au 1er janvier 2022

Message par F3D73 »

Bonjour
Oui c’est bien cela 4 cms mini
Pour le nom du bateau il n’y a pas de taille (à ma connaissance le plus lisible possible ) donc sur le tableau arrière c’est le mieux effectivement
Ou de chaque cote sur l’arrière éventuellement voir les 2 cotés plus l'arrière


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Re: Nouveau système Immatriculation bateau au 1er janvier 2022

Message par rc174 »

:)

Merci,
:)


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