pavillon belge

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pavillon belge

Postby Pt'i crème » 01 Mar 2020, 11:44

bonjour à tous

suite à de nouvelles réglementations l’administration Belge ne délivre plus de lettre de pavillon aux Français.
j'ia un voilier basé en Belgique depuis son achat en 1991 et sous pavillon belge et je ne suis jamais venu en France avec..
je dois le franciser maintenant mais les douanes me demande un passeport que je n'ai jamais eu.
Quelqu'un a t il eu le même soucis et comment l'a t il résolu ?

merci à tous
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Re: pavillon belge

Postby Snow White » 01 Mar 2020, 15:05

Normalement, la Lettre de Pavillon belge fait Foi.. Il n'existe d'ailleurs pas d'autre document officiel en Belgique
à part sa facture.
Cependant, si Francisation suit, la Lettre de Pavillon belge doit être radiée !! Et document de radiation à présenter.
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Re: pavillon belge

Postby Cap Camarat 83 » 02 Mar 2020, 08:15

Pour moi, la Belgique ne délivre plus de lettre de pavillon aux Français, pour la première fois, mais le renouvellement ne doit pas poser de problème.

Encore une raison de plus de nous faire aimer l'Europe. :cry:
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Re: pavillon belge

Postby Snow White » 02 Mar 2020, 16:02

Notre Ami veut le faire franciser à présent.. Situation différente !
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Re: pavillon belge

Postby Cap Camarat 83 » 04 Mar 2020, 10:04

Bah c'est simple: lettre de résiliation de lettre de pavillon aux autorités Belges, en retour, les autorités Belges renvoient une lettre de radiation , et avec cette lettre de radiation qui prouve la radiation en Belgique, la douane ou les Aff Mar délivrent une carte de circulation de navire ou un carnet de francisation.

Je l'ai fait en 2017 quand j'ai revendu un de mes précédents bateaux. Le problème, c'est entre la démarche en Belgique, et les démarches en France, impossible de naviguer avec le bateau, car pendant un bon laps de temps, 2 mois de mémoire, (les Belges ne sont pas très rapides), le bateau n'est plus immatriculé en Belgique, ni en France.
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