taxe coque et moteur

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Re: taxe coque et moteur

Messagepar kikiom » 07 Fév 2015, 07:20

Chut ........ :-)):
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar juju83 » 07 Fév 2015, 08:37

juju83 a écrit:Pour le moment! Comme ils n'ont pas réussi à nous taxer pour les mouillages, ils vont peut-être modifier les exonérations, histoire d'élargir l'assiette.

D'accord avec toi ! D'ailleurs je ne comprend pas (même si j'en bénéficie :.-) ) pourquoi on a une réduction de 30% en faisant un aller retour en Corse !!! ::-):
Là je crois que je vais réveiller du monde ....... :oops:


Il y a un bug dans les post. La première partie est de moi mais elle fait partie d'un post dont il en manque la moitié.
La deuxième partie n'est pas de moi. Et quand j'évoque les exonérations je ne pensais pas à la Corse (d'autant qu'il faut que le port d'attache soit en Corse) mais à la puissance fiscale. Il suffirait de ramener cette exonération à 10cv fiscaux par exemple au lieu de 22cv pour toucher presque tout le monde.
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar kikiom » 07 Fév 2015, 11:49

T'as raison, petit bug .... Je l'avoue, la fin est de moi !!! :.-)
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar Pyracmon » 18 Aoû 2017, 09:58

Bonjour,
Pour ceux qui possèdent un bateau de plus de 7m ou 22cva, tous paient? quelqu'un parlait d'exonération pour le mouillage plus haut dans ces pages?
C'est la notion de possession qui est taxée? ou bien celle d'être sur l'eau une année pleine?
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar F3D73 » 28 Aoû 2017, 10:54

c'est la notion de possession... le temps sur l'eau n'as rien a voir
Meme si ton bateau reste sur cales 4 ans (sauf si tu demandes une radiation de ton bateau) tu payes la taxe
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar goya 2 » 28 Aoû 2017, 15:10

bonjour a tous
sauf erreur un bateau desarme de plus de 7 m ne paye pas la taxe et c'est mon cas pour un arcoa 765
en cours de renov j'ai ete contacte l'an dernier et il m'a falut le prouver photos a l'appui cela depuis pres de 8 ans j'enverrai les photos des que je saurai faire gros chantier en cours
cordialement
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar Pyracmon » 30 Aoû 2017, 20:27

Merci pour vos réponses, désarmé, ça répond à quelle définition?
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar goya 2 » 31 Aoû 2017, 21:41

desarme veut dire moteur sorti du bateau cdlt
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Re: taxe coque et moteur

Messagepar Pyracmon » 01 Sep 2017, 22:50

Ah oui ça peut être du lourd !
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