Carte de circulation co propriétaire

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Postby Talleux Rénald » 23 Feb 2020, 17:53

Bonjour,
Etant plaisancier, ma question est la suivante : nous avons partagé à 2 un bateau de plaisance de 5 mètres, donc 2 propriétaires ( 1 à 51% et 1 à 49%), le propriétaire majoritaire à envoyé les papiers à la maritime avec le document de vente stipulant les 2 propriétaires concernés. Ce dernier vient de recevoir sa nouvelle carte de navigation par courrier, mais celle-ci ne fait apparaître que son nom. Et moi rien de mon côté. Est-ce normal ? Ne doit il pas y avoir les 2 noms mentionnés ? Ou vais je recevoir une carte à mon nom uniquement ? Merci de votre réponse,
Cordialement,
Rénald
RACER 430 type Dinghy année 1976 sortie des usines Deltachimie à Nice et fabrication française. Moteur honda 50 cv 4 temps de 1998, 450h
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Re: Carte de circulation co propriétaire

Postby Pascal 31b » 23 Feb 2020, 20:16

Bonjour
Je suis également en co-pro, si l'on peut dire, avec 90% des parts.
Nos deux noms figurent sur la carte de navigation avec les parts respectives.
Faeton 11.80 - 2 x 370 cv Yanmar
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Re: Carte de circulation co propriétaire

Postby F3D73 » 24 Feb 2020, 18:36

Non pas normal ...la normalité ce sont les deux noms sur la carte de navigation ou sur la fiche de Francisation

Si demain il veut vendre le bateau en son nom et empocher la totalité de la somme ..tu n'auras que tes yeux pour pleurer :yes: :good: :oops: :mrgreen:
Bateau vendu .....en attente du prochain :good:
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