Pavillon belge ou hollandais

Pavillon belge ou hollandais

Messagepar Joachim » 14 Jan 2017, 21:02

Bonjour à tous
En discutant avec un ami j ai entendu parler que pour 250 e on pouvait changér DE pavillon en L occurrences pavillon hollandais et etre ainsi exonéré de taxes et permis hauturier
Vrai ou faux ???
Merci d avance
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Re: Pavillon belge ou hollandais

Messagepar coryphene » 15 Jan 2017, 08:15

Bonjour, pourquoi se lancer dans des complications restons en france on navigue en france on se sert des infrastructure française si on a un souci on appelle le france. c'est vrai que tout est cher certaines choses sont très utile permis Etc.... Gardons notre pavillon français
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Re: Pavillon belge ou hollandais

Messagepar kv33 » 15 Jan 2017, 08:51

Bonjour Joachim, bonjour à toutes et à tous,
Faux, le droit de passe-port remplace la DAFN, voir http://www.douane.gouv.fr/articles/a108 ... n-etranger
" Les personnes, quelle que soit leur nationalité, qui résident en France et sont propriétaires et/ou utilisateurs d'un navire de plaisance ou d'un véhicule nautique à moteur (VNM) battant pavillon étranger, doivent être titulaires d'un passeport, délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix, contre paiement d'un droit de passeport."
Bien cordialement :Cool:
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Re: Pavillon belge ou hollandais

Messagepar Odysseus » 15 Jan 2017, 09:46

@Joachim

Tout à fait exact ..................... si tu navigues plus de 183 jours par an en dehors des eaux territoriales françaises.



Par ailleurs le droit de passeport est calculé au centime près comme le droit de francisation


Ne pas oublier que si vous résidez en France, même étant de nationalité belge, vous devez être titulaire d'un permis de conduire. Toutefois celui-ci peut être étranger.

Mon épouse de nationalité belge a un permis Canadien valable aux US et normalement accepté en France.


Par ailleurs et enfin l'équipement de navigation doit être conforme à celui exigé pour les navires battant pavillon français.


Avantage = 0
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Re: Pavillon belge ou hollandais

Messagepar Joachim » 15 Jan 2017, 09:48

Trop beau pour être vrai :(
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